COMPENDIUM CULTURAL POLICIES AND TRENDS IN EUROPE
Print this Page
Print this Page
EN DE FR  Council of Europe LOGO  ERICarts LOGO

Mentions légales

Le Compendium des politiques et tendances culturelles en Europe est un projet transnational initié par le Comité de la Culture du Conseil de l'Europe et son Secrétariat. Il a été exécuté en tant que joint-venture avec l'Institut européen de recherche comparative sur la culture (ERICarts) depuis 1998.

 

Droit d'auteur / Copyright

Concept et tous les contenus du site Web sous droit d'auteur, Copyright © Conseil de l'Europe / ERICarts 2002-2015. Tous droits réservés.

Si une grande partie du Compendium sont reproduits sous forme imprimée ou sous forme électronique, y compris dans une version traduite, à toutes fins, une demande spécifique doit être adressée au Secrétaire Général du Conseil de l'Europe qui peut autoriser la reproduction, en consultation avec ERICarts. Pour plus d'informations et l'autorisation s'il vous plaît contacter le département culture et du patrimoine culturel et naturel du Conseil de l'Europe,
Email: culturedoc@coe.int

 

Références standard

Les extraits qui sont cités doivent être accompagnés d'une des références suivantes:

Conseil de l'Europe / ERICarts: «Compendium des politiques et tendances culturelles en Europe», XXème édition 20XX. <http://www.culturalpolicies.net> , ISSN: 2222-7334.

OU

(Nom de l'auteur), «(Nom du pays)" dans Conseil de l'Europe / ERICarts: Compendium des politiques et tendances culturelles en Europe, XXe édition 20XX. <http://www.culturalpolicies.net> , ISSN: 2222-7334.

 

Clause de non-responsabilité

Le Conseil de l'Europe et ERICarts s’efforcent d'assurer que le contenu de ce site soit exact et actualisé. Les erreurs portées à leur attention seront corrigées dès que possible.

Toutefois, le Conseil de l'Europe et ERICarts n'acceptent aucune responsabilité ou obligation à l'égard des documents présentés sur ce site web ou résultant de l'utilisation ultérieure des informations. En particulier, le Conseil de l'Europe et ERICarts ne sont pas tenus responsables de la compréhensibilité, l'exactitude et l'exhaustivité de l'information et de la terminologie utilisées par les auteurs des profils de pays individuels.

Vu que le Conseil de l'Europe et ERICarts n'ont aucun contrôle sur les sites externes, des hyperliens vers des sites Web externes n’entraînent pas de responsabilité pour le contenu de ces sites.

 

Confidentialité

Les données personnelles y compris les adresses e-mail reçus par l’institut ERICarts via le formulaire de contact sur ce site web seront utilisées dans le seul but du traitement de la demande. Les données personnelles ne seront pas vendues ou autrement transférées à des tiers. En particulier, les données personnelles ne seront en aucun cas utilisées à des fins commerciales. Toutes les données reçues seront effacées une fois que la demande a été traitée.